Présentation du cabinet en vidéo

BASE DE DONNÉES

CYBERSÉCURITÉ

CONTRATS DU DIGITAL

Le cabinet accompagne les entreprises dans leur processus de digitalisation: mise en conformité RGPD, sensibilisation et accompagnement des salariés aux bonnes pratiques de sécurité numérique, pilotage de gestion de crise.

Audit de conformité RGPD
Registre des activité de traitement des données à caractère personnel
Rédaction de Politique de protection des données
Communication interne et accompagnement des salariés à la cyber sécurité et au RGPD
Analyse des risques de cyber attaques et accompagnement dans la souscription des polices d'assurances adaptées
Contrats du numérique et de l'internet et droit du consommateur (CGV etc...)
Formation des équipes et animation de webinaires sur le thème de la cybersécurité

MARQUES ET SIGNES DISTINCTIFS

Le cabinet conseille ses clients pour la gestion de leur portefeuille de marques et les accompagne dans la défense de leurs intérêts à la suite d'actes de concurrence déloyale ou de parasitisme. Protéger sa marque, c'est avoir les bons réflexes et réfléchir à court, moyen et long terme.

Dépôt de marque "sur mesure"
Analyse des produits et services
Procédure d'opposition INPI
Gestion de portefeuille de marque
Procès en contrefaçon
Négociation et rédaction des transactions
Contrat de licence
Parasitisme et concurrence déloyale

PRODUCTION AUDIOVISUELLE

BRAND CONTENT

Société de production de cinéma, séries, documentaires, ou chargé de communication d'entreprise, de brand content ou de marketing digital, agence, auteur, interprète, distributeur ou technicien, soyez assuré d'être conseillé pour négocier et rédiger vos contrats.

Contrat d'auteur
Contrat de distribution
Contrat de production et de coproduction
Contrat de représentation
Deal memo, devis, factures
Contrat de prestation de service
Contrat de travail
Cession de droit à l'image
Autorisation d'utilisation d'images et de sons
Montage juridique de vos sociétés et optimisation fiscale

INDUSTRIE DE LA MODE, DU LUXE ET DU DESIGN

La mode, made in Provence, c'est une diversité et une intensité créative de marques leaders, iconiques ou émergentes. Entreprendre dans ces domaines exige une connaissance parfaite de la propriété industrielle et du droit commercial. Être accompagné, c'est être réactif et sûre de soi.

Contrat de distribution exclusive et sélective
Contrat de franchise
Contrat de concession d'enseigne
Contrat de commission d'affiliation
Contrat d'agence commerciale
Contrat de partenariat
Conditions générales d'achat, de vente et de prestation de service

CULTURE

L'organisation d'une exposition requiert une expertise en droit d'auteur comme en droit commercial, en gestion des ressources humaines comme en droit public des collectivités territoriales. Au coeur d'un univers pluridisciplinaire, l'avocat est un précieux atout pour vous conseiller et mettre en valeur les projets.

Fonds d'oeuvres d'art et catalogue
Organisation d'évènement
Communication audiovisuelle
Contrat de coproduction
Contrat d'exposition
Contrat d'artiste
Contrat de travail

INDUSTRIE DU SPECTACLE

Je représente les intérêts des artistes, des salles de concerts et de spectacles, les théâtres privés, les directions de festivals, les agences évènementielles. Entre les règles relatives à la billetterie, aux assurances spécifiques, à la fiscalité, aux contrats de partenariat, être accompagné et conseillé est une nécessité absolue dans ces domaines.